Ville de Paris

L'institution

Conseils du 9e d'arrondissement (comptes-rendus, PV, délibérations)

Mise à jour le 30/09/2022

Conseils d'arrondissement 2022

Conseil d'arrondissement du 26 septembre
Conseil d'arrondissement du 20 juin 2022
Conseil d'arrondissement du 16 mai 2022
Conseil d'arrondissement du 14 mars 2022
Conseil d'arrondissement du 24 janvier 2022

Conseils d'arrondissement 2021

Conseils d'arrondissement 2020

Conseils d'arrondissement 2019

Conseils d'arrondissement 2018

Conseils d'arrondissement 2017

Conseils d'arrondissement 2016

Conseils d'arrondissement 2015

Conseils d'arrondissement 2014

Conseils d'arrondissement 2013

Conseils d'arrondissement 2012

Conseils d'arrondissement 2011

Conseils d'arrondissement 2010

Conseils d'arrondissement 2009

Conseils d'arrondissement 2008

Conseils d'arrondissement 2007

Paris.fr ne fait aucun suivi publicitaire et ne collecte aucune donnée personnelle. Des cookies sont utilisés à des fins statistiques ou de fonctionnement, ainsi que d'analyse (que vous pouvez refuser ici), nous permettant d'améliorer le site en continu.

Plus d'informations